Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent la relation contractuelle entre la société Belle Naturelle Paris, proposant la vente en ligne de cosmétiques artisanaux, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet "bellenaturelleparis.fr". Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site. En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de ces CGV.

1. Produits et Disponibilité

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site "bellenaturelleparis.fr" au jour de la consultation du site par l'utilisateur, dans la limite des stocks disponibles. Nos cosmétiques sont fabriqués à la main, ce qui peut entraîner de légères variations d'apparence d'un produit à l'autre. Chaque fiche produit est accompagnée d'un descriptif détaillé et d'une photographie la plus fidèle possible mais non contractuelle.

2. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Belle Naturelle Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

3. Commande

Pour passer commande, le client doit suivre les étapes de validation sur le site. La validation finale de la commande par le client implique l'acceptation de l'intégralité des présentes CGV, des prix, volumes et quantités des produits commandés. Un e-mail de confirmation récapitulatif de la commande sera envoyé au client à l'adresse électronique qu'il aura renseignée.

4. Paiement

Le règlement de la commande s'effectue en ligne par carte bancaire. Les paiements sont sécurisés via une plateforme externe fiable. Les informations de carte de crédit ne transitent pas par notre site. Dès validation du paiement, la commande est enregistrée et traitée. Une facture détaillée sera disponible dans l'espace client ou envoyée par e-mail.

5. Livraison

Belle Naturelle Paris s'engage à livrer les produits dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables à compter du jour de la commande, en France métropolitaine. Les délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Belle Naturelle Paris en cas de retard. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés au moment de la commande.

6. Droit de Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les produits retournés doivent être dans leur état et emballage d'origine, non ouverts et non utilisés. Les frais de retour sont à la charge du client.

7. Garanties et Responsabilité

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil. Belle Naturelle Paris ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects, pertes de revenus ou de profits, pertes de données ou tout autre dommage indirect lié à l'utilisation ou l'impossibilité d'utiliser les produits.

8. Données Personnelles

Belle Naturelle Paris s'engage à protéger la vie privée de ses clients et la confidentialité de leurs données personnelles. Les informations collectées sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes, ainsi qu'à des fins de marketing et statistiques internes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en contactant info@DOMAIN_NAME_REPLACE.

9. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents de Paris, France.